Foyers ardents

Restaurer une maison ancienne

Les huisseries (2)

Après avoir étudié les portes, nous abordons maintenant les fenêtres, importantes dans le « rythme » de la façade, son harmonie, et la diffusion de la lumière à l’intérieur de la maison…

Une fenêtre vitrée à un seul vantail se nomme un châssis, il peut être fixe (non ouvrant) ou fermé tout simplement avec une targette. C’était à l’origine le cas, aussi sur les fenêtres à meneaux où la pierre anticipait, en quelque sorte, les montants de bois de la fenêtre actuelle.

La fenêtre classique telle que nous la voyons le plus souvent comporte deux vantaux, rendus possibles avec l’apparition de l’espagnolette, au XVII^ème siècle, permettant de les fermer ensemble en haut et en bas, d’un seul coup.

Au XIX^ème siècle, c’est l’apparition de la crémone avec un bouton tournant, pour fermer la fenêtre dite « à gueule de loup », une partie convexe (renflée) se logeant dans la partie concave (en creux).

Dans les bâtiments simples, par souci d’économie, il existe un système de fermeture à fléau, à savoir une pièce de bois pivotante, se bloquant dans des ferrures, hautes et basses.

Pour les proportions, tout d’abord, une fenêtre doit toujours être plus haute que large car la lumière vient d’en haut, et esthétiquement cela élève la façade. Des époques récentes ont vu hélas des fenêtres plus larges que hautes s’ouvrir, sous prétexte de luminosité. En réalité, c’est l’inverse qui se produit et l’œil n’y trouve pas son compte tant à l’extérieur qu’à l’intérieur.

Pour restaurer une maison, dans ce cas, il faut soit refermer la fenêtre en largeur, soit en faire deux, côte à côte avec un plein de façade entre elles.

Il en est de même pour les carreaux de la fenêtre, qui doit être divisée de façon à ce qu’ils soient aussi plus hauts, que larges, non l’inverse, ni même carrés.

Lorsque les fenêtres étaient bien hautes, du fait de la hauteur même des pièces de la maison, il était fréquent, pour éviter la déformation sur la hauteur de créer des impostes, ouvrantes ou non, ce qui correspond finalement à quatre vantaux. Elles rythmaient aussi la façade, rappelant un peu les fenêtres à meneaux. Mais pour la commodité du nettoyage des carreaux il est préférable que l’imposte soit composée de deux vantaux ouvrants, qui ferment alors avec des petites targettes.

Autant que possible, il est préférable de garder les huisseries anciennes, dans une restauration. Parfois, il suffit juste de changer le jet d’eau (pièce du bas de la fenêtre), souvent bien abimé, alors que le reste est sain. Cela nécessite un menuisier habile et qui ne cherchera pas à vous vendre une fenêtre neuve. Cette réparation est évidemment bien plus économique.

Si les architectes des Bâtiments de France n’autorisent pas le double vitrage sur les édifices classés, il est possible d’y recourir sur le reste des habitations à condition d’opter pour une fabrication à l’ancienne où les petits bois sont montés de manière traditionnelle, et les carreaux insérés entre eux. Autant que votre budget le permet, il faut bannir les faux bois intérieurs ou même collés par-dessus.

Certaines entreprises spécialisées posent un survitrage, ou double vitrage sur des fenêtres anciennes existantes, en respectant leur allure, de façon quasiment invisible.

Pour ce qui est des matériaux, le bois est à privilégier. Il reste un matériau noble qui vieillit mieux que le PVC, même s’il nécessite plus de travail de peinture. Il existe aussi des huisseries en aluminium, ou en aluminium à l’extérieur et en bois à l’intérieur, offrant un bon compromis et restant de bon aloi sur la façade.

Le nombre de carreaux a évolué avec les siècles, et il est important pour respecter l’époque de la maison de connaître cette évolution.

Au Moyen Age, les verres étaient de forme arrondie « en cul de bouteille », cerclés de plomb. Au XVII^ème siècle, apparaissent les petits bois, comme la photo ci-dessus qui permettent des carreaux rectangulaires, nombreux, toujours plus hauts (de 30 à 40 cm) que larges (de 20 à 30 cm). Avec les progrès techniques du travail du verre, les carreaux deviennent plus grands dès la fin du XVIII^ème siècle, comme en témoigne le petit Trianon à Versailles, ce qui permet de capter le maximum de lumière. Au XIX^ème siècle, les trois ou quatre carreaux en hauteur sont omniprésents, et au début du XX^ème siècle, les fenêtres peuvent n’avoir que deux carreaux dont un petit en haut, ou en bas.

Les volets, destinés à protéger les fenêtres des intrusions ou du soleil, furent, au début intérieurs car les peintures extérieures n’existaient pas, ou fort peu. C’étaient donc des panneaux de bois fixés sur le dormant (la partie fixe de la fenêtre), rabattus le soir, se fermant avec le système de l’espagnolette, voire, avec un simple taquet de bois.

De façon à ne pas dépasser l’éveil de la fenêtre, quand celle-ci est un peu large, ils étaient articulés, sur des petites charnières, de manière à se replier dans l’éveil. Chaque menuisier avait un peu sa technique de fabrication et de fermeture.

Ils ont l’avantage d’éviter de prendre la pluie en ouvrant les volets, mais les carreaux extérieurs sont plus vite salis.

Au XIX^ème siècle, les peintures extérieures gagnant en qualité, les volets extérieurs se rabattant sur la façade se répandent de plus en plus, de même que les volets à persiennes, fréquents dans le midi et qui permettent de se protéger de la lumière forte, en la laissant quand même filtrer.

Tous ces éléments composant la fenêtre doivent être respectés ou retrouvés s’ils ont été dénaturés, afin de garder l’âme de la maison ancienne, autant que faire se peut. Il est donc important d’observer dans chaque région ce qui se faisait et de trouver un menuisier dans le même esprit.

Jeanne de Thuringe

Notes : planche tirée du livre « La maison de pays » de René Fontaine.

Désaccords

Bertrand et Anne souffrent par leur fils étudiant, épris d’indépendance, victime de mauvaises amitiés et qui semble abandonner une partie de ce qu’il a reçu en famille et en pension. Comment garder le lien avec ce fils, et l’unité familiale, sans mettre en danger les plus jeunes frères ?

Paul et Sabine se sont brouillés avec leur premier jeune ménage pour des indélicatesses des deux côtés… Qui doit demander pardon ? Le père pour conserver la paix dans la famille doit-il fermer les yeux et « passer l’éponge » ?

Quelques principes peuvent aider à aborder saintement ces deux types de situation.

Le père, garant du Bien Commun

En tant que chef de famille, le père est le garant de son Bien Commun. Ce Bien Commun, outre un minimum de sécurité matérielle, nécessite la paix et l’unité dans la famille. Sans paix, qui est la tranquillité de l’ordre, pas de vie spirituelle solide, des difficultés pour l’épanouissement des enfants, et un risque de se faire emporter par ses passions. Cette paix s’épanouira dans l’unité de la famille.

Nous sommes appelés à refléter dans nos familles la beauté et l’unité de la Sainte Trinité, rien de moins ! Les parents donnent la vie (par procuration de Dieu le Père), les enfants imitent Jésus, l’unité de la famille est l’image du Saint Esprit qui unit l’ensemble dans un élan d’amour et lui donne sa force.

Par ces réflexions, nous comprenons mieux la beauté et la hauteur de la mission qui nous attend avec la grâce de Dieu, mais aussi le dommage grave qu’est la rupture de l’unité dans la famille.

« Il est nécessaire de croire cette unité possible et de se dire qu’elle ne se fera pas sans vous. Quel que soit l’état actuel de votre foyer, quand bien même les difficultés vous paraissent insurmontables, dites vous bien que la situation n’est pas irréversible. Si chacun y met du sien, la vie commune peut devenir plus agréable et plus douce¹. »

Considérons en premier lieu, ce qui unit. Ce sont d’abord les liens du sang qui sont si forts que le premier commandement envers le prochain concerne l’honneur dû aux parents. Ces liens ne doivent pas être reniés même si nous avons des divergences avec nos enfants ou nos parents.

A ces liens du sang s’ajoutent l’union de vie surnaturelle, l’union de la grâce, de la foi, de la charité. La charité va renforcer, élever et purifier nos liens naturels.

Vérités essentielles ou opinions ?

Si la Foi ou les Mœurs enseignées par l’Église sont publiquement en cause, ou qu’il y a un danger immédiat pour les enfants, il est nécessaire de réagir, en rappelant l’importance de ces vérités dans notre famille, et en éloignant les enfants des situations de désaccords.

S’il doit y avoir une discussion avec un étudiant ou un jeune ménage sur ces sujets graves, il sera approprié de la tenir en privé.

Mais lorsqu’il s’agit de nos opinions propres ou de matières moins graves, restons bienveillants. N’oublions pas que nos adolescents grandissent et doivent former leur jugement d’adulte, en exerçant de plus en plus leur liberté. Mystère de la liberté, cadeau de Dieu, pas toujours bien utilisé !

Lorsque notre fils aura quitté son père et sa mère pour s’attacher à sa femme, notre bienveillance et notre prudence devront redoubler même si le conjoint apporte des habitudes ou des réactions qui nous agacent².

Un risque fréquent

En effet, l’amour des discussions oiseuses et des contestations inutiles est une faute. Il faut « déférer volontiers au sentiment d’autrui, toutes les fois que les intérêts du royaume de Dieu ne sont point en jeu. (…) Ce qui nous porte à entrer en discussion, c’est souvent le souci de sauvegarder notre réputation, de défendre notre honneur. D’une part, le souci du point d’honneur, dit Ste Thérèse, est un des plus sérieux obstacles que rencontre l’avancement spirituel. D’autre part, à vouloir ainsi défendre à tout propos sa réputation (ou son point de vue), on s’expose à perdre des biens d’une valeur beaucoup plus considérable tels que la charité et la paix de son cœur. On s’engage dans une voie sans issue, les contestations de ce genre n’aboutissant jamais à convaincre l’adversaire ; on s’expose à monter de ton, à devenir violent. Le cœur s’embrase d’une ardeur qui le poursuivra … il retournera sous mille formes les arguments déjà employés, en cherchera de nouveaux, se persuadera de son bon droit, n’aura ni trêve ni repos qu’il n’ait repris la lutte… dans ce genre de rencontre, le vrai vainqueur est celui qui se tait, et il y a beaucoup plus de gloire à se retirer doucement qu’à triompher à force de cris³ ».

Ainsi, un père de famille n’hésitera pas à faire le premier pas, autant de fois que nécessaire, pour demander pardon de ses éventuelles maladresses et réparer les brouilles avec ses enfants mariés. Chacun restera maître dans son foyer, avec des règles de vie en commun propices à la paix et au respect.

La douceur avant tout

L’irritation visible ou la colère peuvent avoir des conséquences irréparables. Au lieu de convaincre et toucher l’interlocuteur, nous allons endurcir son cœur, blesser sa sensibilité et son amour-propre, surtout lorsque nous sommes face à un plus jeune et plus fougueux que nous.

« Aussi quiconque recherche la paix du Christ doit s’appliquer à déraciner de son cœur cette funeste passion. La première résolution est de ne pas satisfaire sa colère et ne jamais mettre à exécution les actes qu’elle inspire. Ne jamais prendre une sanction sans en avoir pesé les conséquences devant Dieu ; s’imposer toujours un délai avant d’agir⁴ » .

« Apprenez de Moi que je suis doux et humble de cœur (St Math.XI,29). Remarquons que le Maître pose la douceur avant l’humilité, indiquant par là que nul ne peut espérer venir à bout de l’orgueil, s’il ne commence par pacifier son âme et la guérir de ses emportements⁵ ».

Convertir et non convaincre

Gardons à l’esprit que notre objectif est l’unité de la famille, et la conversion de ceux qui seraient éloignés de la Foi.

Plus que les discours ; la prière, les sacrifices et l’exemple seront des moyens efficaces. Nous trouverons probablement le temps trop long, mais c’est celui du Bon Dieu… Qui comptera le nombre d’âmes sauvées par l’intercession de la Sainte Vierge parfois au dernier moment ?

Nous semons, mais nos prières et nos œuvres porteront du fruit, peut-être après notre mort…

Développer la bonne humeur

Une manière de rester bien unis et de pratiquer la charité en famille consiste à ne pas se laisser aller à la mauvaise humeur et à ne pas se plaindre.

Évitons le surmenage et l’oisiveté, qui sont deux causes principales de mauvaise humeur.

Organisons une occupation judicieuse de notre temps, avec des temps en commun et des temps libres pour chacun et vivons sous le regard de Dieu, évitant les couchers tardifs qui peuvent engendrer plus facilement les élans d’humeur ! En offrant notre journée au Bon Dieu, en portant nos difficultés avec lui, en acceptant les imperfections des autres pour Lui, nous préparons le terrain.

Habituons nous à voir le bon côté des choses et à rechercher les beaux côtés des personnes de notre entourage. Dans notre vie, le positif aide à accepter le négatif. Faisons un effort, pour voir ce qu’il y a de bon chez chacun et le dire ! C’est un moyen efficace pour encourager les progrès des uns et des autres.

Ne prenons pas parti pour l’un ou l’autre de nos enfants en cas de conflit entre eux, mais aidons les à prendre de la hauteur et considérer le point de vue de l’autre et la nécessité de la paix. Encourageons au pardon mutuel, à une paix sincère l’un vis-à-vis de l’autre.

C’est par les menus faits de la vie quotidienne, les attentions, la douceur que nous créerons une atmosphère propice dans notre famille.

« Regarder ce qui unit, développer la bonne humeur, ne pas se plaindre, mettre sa parole au service de la charité, pardonner… »⁶

Le père de famille est gardien de la paix et de l’unité !

Hervé Lepère

¹ La Famille Catholique, abbé Troadec

² Sur ce thème, voir la rubrique Grands Parents des revues Foyers Ardents N° 9 et 10

³ Les instruments de la perfection, dom Jean de Mauléon.

⁴ Idem

⁵ Idem

⁶ La Famille Catholique, abbé Troadec

Faire bon accueil à la croix

Chers grands-parents

Dans un numéro précédent, nous avons traité de la souffrance, nous aurions presque envie de reproduire le même article pour consoler les foyers sans enfant. Quelle épreuve, pour un jeune ménage qui s’est marié pour faire la volonté de Dieu de constater que la procréation, première fin du mariage selon le commandement de Dieu, ne s’accomplit pas chez eux. Après l’espérance viendra le doute, l’inquiétude puis peut-être le refus d’accepter l’épreuve… Que devons-nous faire, nous grands-parents qui, par définition, n’avons pas connu cette épreuve ?

Comme toujours, devant la Croix, devant la Croix des autres, nous sommes démunis.

Nous avons pourtant la réponse dans l’Image du Christ acceptant sa Croix pour notre Salut et nous demandant d’être « d’autres Christ » et nous savons que, si aucune solution médicale n’est trouvée, il faudra que notre jeune ménage accepte cette épreuve et transforme cette Croix en une nouvelle fécondité spirituelle.

Mais qu’il est difficile de faire passer ce message sans maladresse !

Dans un précédent article, nous conseillions aux grands parents de savoir accompagner l’épreuve de leurs ménages par la compassion, le soulagement puis l’explication. Il nous semble que dans ce cas précis, notre attitude ne devra probablement pas différer.

Nous devrons d’abord compatir et conseiller.

Peut-être existe-t-il une solution médicale à cette épreuve ? Accompagnons cette tentative de prières, de messes aux âmes du purgatoire (par exemple), de pèlerinages ou que sais-je ! Peut-être Dieu daignera-t-il exaucer nos prières dans le sens que nous désirons ? Montrons à quel point nous partageons la douleur de nos jeunes et voyons ce qui peut être fait !

Consoler ! Notre jeune ménage se trouve être l’exception au milieu de ses amis qui, mariés au même moment voire après, voient venir les enfants, changent de préoccupations, inscrivent leurs petits à l’école, construisent une vie sociale autour d’eux tandis qu’eux, petit à petit, se trouvent isolés, pensent à leur épreuve tandis que les autres ne savent plus comment les aborder. Ils se trouvent « de facto » exclus de la vie sociale construite autour de la sortie de l’école. Comment ne pas sombrer dans la tristesse ? Consolons-les, tout en les encourageant à offrir leur épreuve et à espérer, donnons-leur des conseils de bon sens ! Montrons-leur notre affection, soyons délicats – surtout si d’autres de nos ménages voient leurs familles croître – encourageons-les à changer d’air, peut-être voyager, faire une retraite, se donner des projets, se dévouer. Dans tous les cas, ne les laissons pas s’enfermer dans leur tristesse. Le jeune âge est celui des projets !

Puis, quand le temps sera venu, montrons-leur quelle fécondité peut apporter leur épreuve. Si leur vie sociale ne vient pas de la sortie des classes, peut-être pourra-t-elle venir de la participation aux œuvres de la paroisse. Une autre fécondité les attend, magnifiée par l’épreuve. « Fais bon accueil à la croix que t’envoie le Ciel ; essaie d’en comprendre le prix : tu trouveras en elle ton bonheur » nous dit le père de Smet¹.

Prions sainte Anne de nous conseiller dans ce rôle délicat !

Une grand-mère

¹ Jésuite Missionnaire des peuples Amérindiens au milieu du XIX^ème siècle.

Quelle fête!

Il semblerait parfois que la morosité nous guette, ce printemps tarde un peu à venir et nous nous surprenons à déambuler la mine défaite, le visage triste et sombre, de lourds nuages obscurcissent nos yeux, à moins qu’ils n’aillent jusqu’à embrumer notre cerveau.

Mais que se passe-t-il ? Celui-là doit certainement supporter une rude épreuve, doit se dire la boulangère qui n’arrive même pas à nous faire esquisser un sourire ! Est-ce cela ? Non, même pas, nous serions bien en peine de dire la raison de cette mine d’enterrement. Rien de précis, peut-être une inquiétude diffuse sur l’état de la société et notre avenir à l’intérieur de celle-ci. Le virus, la vaccination… Nul ne sait ce que l’avenir nous prépare alors on en parle à la radio, on en parle aux amis, on en parle en famille, on nous inquiète, on s’inquiète, on inquiète les autres, on entretient cette inquiétude permanente au fond de notre cœur. Mais qui est « on » ? N’est-ce pas l’éternel rabat-joie, qui ne supporte pas de voir le visage rayonnant des disciples de Celui qui a vaincu la mort ?

N’y en a-t-il pas un qui a intérêt à ce que le monde tremble devant l’inconnu de l’avenir et soit paralysé par la peur ? N’a-t-il pas intérêt à ce que paralysés, les hommes et surtout les catholiques arrêtent leurs entreprises de restauration ou de maintien du bien commun ?

Alors quoi ! Sommes-nous de ces trembleurs, de ces pleurnichards qui s’arrêtent sur le bord du chemin par crainte de découvrir où il mène ? Sommes-nous de ces fins de race dégénérés qui ont peur de leur ombre et se demandent s’ils sont bien des hommes ? Sommes-nous de ces craintifs qui n’osent pas paraître différents par peur des moqueries voire de l’amende ?

Ou sommes-nous de la race de nos preux ancêtres qui, le cœur plein de la joie profonde du chrétien, ont bâti les cathédrales et la civilisation chrétienne, l’ont défendue contre les assauts des mahométans ? Sommes-nous de la race de ces Charette, Cathelineau, La Rochejaquelein qui le sourire aux lèvres ont donné leur vie pour Dieu et pour le Roi ? Sommes-nous de la race de ces carmélites de Compiègne qui ont gravi bravement l’échafaud en priant pour leurs bourreaux ? Sommes-nous de la race de nos grands-oncles ou grands-pères, qui jeunes hommes dans la fleur de l’âge sont allés se faire faucher sur les champs de batailles de Verdun ?

Oui, nous sommes des enfants de Dieu, de Celui qui a vaincu le monde et la mort par son Sacrifice et sa Résurrection et cela nous emplit d’une joie intense et profonde qui ne peut se tarir et qui rayonne au-dedans et au dehors de nous quels que soient les évènements car que peut-il nous arriver, que peut-il arriver à notre âme si elle est avec Jésus ? C’est pour cela que nous sommes joyeux et que nous espérons, que nous bâtissons et que nous nous donnons à tout ce qui est bien et bon.

« Raseurs » et conteurs de mauvaise aventure, passez votre chemin, ne propagez pas votre inquiétude sordide et ne paralysez pas nos forces !

« Le seul dégoût que nous devons avoir est celui de notre propre faiblesse. Plus notre temps nous est ennemi, plus nous devons le déchirer par un cruel éclat de nous-même, plus il fait effort pour nous éteindre, plus il doit être étoilé de nous » disait Abel Bonnard.

Alors quelle fête que la vie, quelle joie de pouvoir avancer dans la vie, libres comme l’eau, libres de la liberté des enfants de Dieu.

Et vive la boulangère ! Elle a bien droit à un sourire !

Antoine

L’instruction en famille: vers l’interdiction

La question peut a priori sembler surprenante, voire un peu décalée, puisqu’à plusieurs reprises en 2020, pour une durée de plus de deux mois, et pour de plus brèves périodes en 2021, l’Etat a décidé la fermeture des écoles et demandé aux parents d’assurer eux-mêmes l’instruction de leurs enfants. Cette situation exceptionnelle, due à la crise sanitaire, marque quand même la reconnaissance du rôle de premiers éducateurs dévolu aux parents, l’école n’agissant en principe que par délégation de ceux-ci.

L’interdiction de l’école à la maison a été annoncée par Emmanuel Macron dans son discours des Mureaux d’octobre 2020 et présentée comme la mesure phare de son plan de lutte contre le séparatisme islamique. Le président a même placé cette réforme au même niveau que les lois votées en 1882 et 1884 à l’initiative de Jules Ferry pour créer l’école primaire laïque et obligatoire de 6 à 14 ans. Au moins la III^ème République avait-elle préservé la liberté des parents de donner eux-mêmes l’instruction à leurs enfants.

Cette mesure a été votée à l’Assemblée nationale dans le cadre du projet de loi confortant le respect des principes de la République le 16 février 2021. Ce fut la mesure la plus discutée par les députés, son examen a duré près d’une journée entière et le gouvernement a dû faire des concessions – assez limitées en réalité – pour surmonter les réticences de quelques-uns des élus de sa majorité. Le Sénat a repoussé la réforme lorsqu’il a examiné le projet de loi en avril 2021. La commission mixte paritaire, composée de sept députés et sept sénateurs, n’a pu concilier, lorsqu’elle s’est réunie le
12 mai 2021, les positions opposées des deux assemblées. Une nouvelle lecture dans chacune d’entre elles, probablement en juillet, précèdera un ultime vote par l’Assemblée nationale. Parmi les dispositions de la loi qui seront soumises à l’appréciation du Conseil constitutionnel, l’interdiction de l’instruction en famille figurera en bonne place. La décision du Conseil sera très attendue pour connaître toute la portée de la protection constitutionnelle de la liberté de l’enseignement : en effet, aucune des lois ayant encadré la possibilité pour les parents de donner l’instruction à leurs enfants ne lui a été déférée.

Un bref rappel de l’état du droit existant précèdera une présentation des dispositions du projet de loi du gouvernement sur l’instruction en famille et l’examen des positions respectives de l’Assemblée nationale et du Sénat. Une appréciation critique de la réforme conclura le présent article.

L’état du droit

Le code de l’éducation affirme dans le premier de ses articles le droit de l’enfant à l’éducation qui doit lui permettre de développer sa personnalité, son sens moral et son esprit critique, de s’insérer dans la vie sociale et professionnelle, de partager les valeurs de la République et d’exercer sa citoyenneté. Le même code définit le droit de l’enfant à l’instruction qui, en plus de l’éducation, a pour objet de garantir l’acquisition des éléments fondamentaux du savoir. Il y aurait sûrement beaucoup à dire sur ce mélange des genres mais ce n’est pas l’objet de cet article. L’instruction est donnée par priorité dans les établissements d’enseignement bien qu’elle puisse être aussi donnée dans les familles.

Les familles qui font le choix de donner l’instruction à leurs enfants, et la question devrait se poser d’autant plus souvent que l’âge à partir duquel la scolarité obligatoire a été abaissé en 2019 de six à trois ans, doivent le déclarer chaque année à la mairie et à l’académie. L’absence de déclaration est pénalement sanctionnée. Des contrôles sont prévus : un contrôle administratif par le maire, chaque année puis tous les deux ans, doit lui permettre de s’assurer des raisons avancées par la famille pour justifier un tel choix et de vérifier qu’il est donné aux enfants une instruction compatible avec leur état de santé ; un contrôle pédagogique effectué par l’académie, en principe chaque année, porte sur la réalité de l’instruction dispensée, ainsi que sur les acquisitions de l’enfant et sa progression. Lorsque les résultats du contrôle pédagogique sont jugés insuffisants, un second contrôle est organisé et, si celui-ci est considéré comme défectueux, l’inspection académique peut mettre en demeure les parents d’inscrire leur enfant dans un établissement d’enseignement public ou privé.

Le projet de loi du gouvernement

L’article 21 du projet de loi confortant le respect des principes de la République pose le principe de l’instruction obligatoire de 3 à 16 ans dans des établissements d’enseignement sauf dérogation accordée par l’autorité académique dans quatre cas limitativement énumérés que sont (i) l’état de santé de l’enfant ou son handicap, (ii) la pratique d’activités sportives ou artistiques intensives, (iii) l’itinérance de la famille ou l’éloignement d’un établissement scolaire, et (iv) l’existence d’une situation particulière propre à l’enfant sous réserve que les personnes responsables de l’enfant justifient de leur capacité à donner l’instruction dans la famille dans l’intérêt supérieur de l’enfant.

Le projet de loi interdit aux parents de pouvoir invoquer à l’appui de leur demande de dérogation leurs convictions politiques, philosophiques ou religieuses.

Le fait de donner l’instruction dans la famille sans avoir obtenu de dérogation est pénalement sanctionné.

Les apports de l’Assemblée nationale

Pour l’Assemblée nationale, la liberté de l’enseignement, qui est une liberté de rang constitutionnel, comprend le droit d’ouvrir des établissements d’enseignement privés et le droit des parents d’y inscrire ses enfants, que ces établissements aient signé ou non un contrat avec l’Etat. Elle ne recouvre pas explicitement la possibilité pour les parents de donner aux enfants l’instruction dans la famille. Pour la majorité des députés, la liberté de l’enseignement doit être mise en balance avec le droit des enfants à l’instruction qui s’exerce par priorité dans les écoles.

La nécessité d’une réforme de la législation existante est liée, d’après l’Assemblée, à la forte augmentation du nombre d’élèves scolarisés à la maison : celui-ci s’élevait à 18818 en 2010 (dont 25 % n’étaient pas inscrits au CNED) à 62 000 en 2020 (dont 75 % n’étaient pas inscrits au CNED).

Une telle augmentation doit toutefois être relativisée en raison de l’abaissement de six à trois ans de l’âge à partir duquel la scolarité est devenue obligatoire en 2019. Les autres raisons avancées sont liées à la nécessité d’assurer un droit effectif à l‘instruction que ne garantirait pas l’instruction en famille, aux risques de dérive sectaire que ce mode d’éducation favoriserait, à l’utilisation de l’instruction en famille comme un paravent à des écoles privées non déclarées et à l’insuffisance des contrôles existants pour remédier aux situations à risque constatées.

Tous ces motifs ne laissent pas de surprendre. L’augmentation du nombre d’enfants scolarisés à la maison aurait pu être l’occasion pour les pouvoirs publics de s’interroger sur le caractère défectueux de l’enseignement dispensé dans les établissements gérés par l’Etat. Le renforcement des contrôles mis en place par la loi Blanquer de 2019 est trop récent pour avoir pu faire l’objet d’une évaluation appropriée. Enfin, le risque de dérive sectaire n’existe t-il pas pour les élèves scolarisés dans les établissements publics ?

L’Assemblée nationale n’a modifié qu’à la marge le projet du gouvernement. L’article 21 a certes plus que doublé de volume lors de son examen par les députés mais il n’a pas été fondamentalement modifié. Une bonne nouvelle à effet limité dans le temps doit être remarquée : la réforme n’entrera en vigueur qu’à la rentrée 2022 au lieu de la rentrée 2021. En outre, l’autorisation est accordée de plein droit pour les années scolaires 2022-2023 et 2023-2024 aux enfants régulièrement instruits en famille avant la rentrée scolaire 2022 lorsque les résultats du contrôle pédagogique organisé par l’académie auront été satisfaisants. A côté de mesures très secondaires, deux modifications de fond ont été apportées au projet de loi : la mention selon laquelle les convictions philosophiques, politiques ou religieuses des parents ne peuvent être invoquées à l’appui d’une demande d’autorisation a été supprimée pour être remplacée par une disposition prévoyant que seul l’intérêt supérieur de l’enfant peut justifier une telle demande. La mention supprimée aurait fait courir au texte un fort risque d’inconstitutionnalité. La nouvelle rédaction, aux contours flous à défaut de définition de l’intérêt supérieur de l’enfant, peut s’analyser comme un repli tactique. La seconde modification complète le quatrième cas de dérogation qui devient « l’existence d’une situation particulière propre à l’enfant motivant un projet éducatif que les personnes responsables de l’enfant doivent présenter lors de la demande d’autorisation ». Quels projets éducatifs pourront être agréés par les académies ? La loi ne le dit pas mais la combinaison de ces deux modifications pourrait, en fonction du climat politique, constituer la base d’une évolution future du texte vers un régime moins contraignant.

Nous complèterons cet article dans le prochain numéro en présentant l’examen par le Sénat et les différentes modifications qui auront lieu pendant l’été.

Thierry de la Rollandière